ENTENTE DES CLUBS DE FOOTBALL DU HAINAUT   

 PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL DU MARDI 6 MAI 2014

Sont présents :

Entente Carolorégienne

MM. DROMELET, SERVAIS et STILLEMANT

Entente de la Wallonie Picarde

MM. BOURLET, BOUVEROUX et CARPENTIER

Entente de Mons et Extensions

MM. DI LIDDO et PHILIPPON

Entente du Centre

Madame HINAND et M. BOUDET

Divisions nationales

M. DUBOIS

Formation provinciale du Hainaut

M. DARAS

Football féminin

Néant

Instances officielles

MM. MARCQ, GYSENS et ROCHART

Direction

MM. MARCHAL, AMAND et VANGUERSDAELE

  Sont excusés :  MM. BOEL, DELFERIERE, NAVEZ et SAUSSEZ.

1.  Approbation du procès-verbal de la séance du Groupe de Travail du 7 avril 2014.
Moyennant une observation relative aux membres supplémentaires du Futsal dans les Comités Provinciaux  (disposition qui doit être supprimée), le susdit procès-verbal est approuvé.

2.  Correspondances.
Félicitations à M. ROCHART et à son équipe pour la parfaite organisation des diverses manifestations dans le cadre du dixième anniversaire de la construction du nouveau bâtiment provincial.
Félicitations au Président de la Coupe du Hainaut et à son équipe pour la parfaite organisation des finales.

3.  Ordre du jour de la séance de la Commission Nationale d’Etudes du 12 mai 2014.

12-01. – Révision du règlement fédéral.
Aucune observation n’est formulée.

13-02. – Fusion de la Commission pour le Statut du Joueur et de la Commission Juridique.
Aucune observation n’est formulée par le groupe de travail et le point est dès lors adopté.

13-18. – Compétition des jeunes à partir de la saison 2014-2015.
Un échange de vues a lieu au sujet de l’intervention des clubs des divisions nationales relatives à des différences dans les textes.  M. DROMELET répond que les 18 clubs des divisions nationales n’étaient pas mandatés et le Président donne toutefois connaissance d’un passage rédigé par M. DE GENDT   M. MARCHAL ajoute qu’il faut absolument voter les textes qui figurent à l’ordre du jour de la séance de la CNE et pas d’autres textes.  Le Président pose la question de savoir la raison pour laquelle le Président de l’ACFF a accepté les revendications des 18 clubs nationaux.
Un échange de vues a lieu relatif aux dispositions des points g et k de l’article 1302 dont les textes seraient remis en question.  Le Président du CP Hainaut est d’avis que s’il devait avoir un blocage à la CNE, il faut néanmoins voter l’ensemble.

13-25. – Suppression de la Commission des Finances.
Aucune observation n’étant formulée au sujet de la susdite proposition, cette dernière est approuvée.

13-39. – Vérification des dispositions temporaires.
Le Président du CP Hainaut demande s’il ne serait pas possible de prévoir une case sur la feuille digitale et dans laquelle les délégués respectifs pourraient insérer le terme « O.K. » c’est-à-dire qu’ils marquent leur accord sur les annotations faites par l’arbitre.  La question sera posée.
Les délégués constatent que certaines dispositions de l’ACFF ne sont pas correctes  et ils pensent qu’ils y a lieu de se rallier aux textes de la VFV, notamment dans le Titre 18 (Cartes jaunes et rouges). Il est donc convenu de demander que deux personnes de chaque aile se réunissent avant la séance de la CNE afin de pouvoir rédiger un texte uniforme pour les deux ailes.

13-42. – Début de l’affiliation.
Un échange de vues a lieu au sujet du délai après lequel le Secrétaire général doit demander l’obtention du certificat international de transfert à la fédération étrangère.  Plusieurs délégués pensent qu’il faudrait rédiger un texte tandis que d’autres pensent qu’il suffirait de faire une note à l’administration fédérale.  La question sera posée lors de la réunion de la CFE.

13-45. – Instances fédérales pour le Futsal.
M. DROMELET dit que l’ACFF doit fournir une réponse positive afin de ne pas bloquer la proposition.  Suite à une question posée, il est répondu que la division 3 nationale du Futsal appartient à la Coupole.  La CPE Hainaut marque dès lors son accord sur les textes, mais uniquement pour la VFV.

13-47. – Organisation des championnats Futsal.
Les délégués marquent leur accord sur les textes, mais font remarquer que l’article 1511 n’est pas supprimé, mais bien remplacé dans le livre du Futsal, par l’article F1511.  Un délégué fait remarquer que l’on discute sur des textes qui ne concernent que la VFV, mais compte tenu de l’observation formulée pour le point 13-45, la CPE Hainaut marque son accord.

13-50. – Les statuts possibles d’un joueur.
Aucune observation n’est formulée au sujet de la susdite proposition.

13-51. – Interdictions de transferts.
Pour ce point également, aucune observation n’est formulée  et il est donc approuvé.

13-52. – Futsal : conditions de compétition pour la division nationale.
La CPE Hainaut ne marque pas son accord sur les textes, mais il faut faire observer qu’il s’agit de textes uniquement applicables pour la VFV.

13-53. – Modifications des dispositions réglementaires.
M. BOUDET demande la raison pour laquelle la CNE vote des textes avec application immédiate.  Nonobstant cette observation, la proposition est approuvée par la CPE Hainaut.

13-54. – Délais pour une réclamation.
Le groupe de travail de la CPE Hainaut décide de maintenir le délai de deux jours dans la proposition.  Il est également convenu de vérifier la disposition figurant à l’article 1806.14.

13-56. – La Commission de Contrôle.
Aucune observation n’étant formulée, la proposition en titre est adoptée par la CPE Hainaut.

13-60. – Les arbitres.
A la demande du Président, il est convenu d’attendre les considérations de M. BOEL afin de prendre une décision définitive.

13-61. – Obligation de proposition dans le football féminin.
Il est convenu d’attendre les avis des autres provinces qui seront fournis en CFE avant de prendre une décision définitive.

13-62. – Les compétences du Comité Exécutif.
Pour ce point également, il est convenu d’attendre l’avis des autres provinces avant de prendre une décision définitive.

13-63. – Matches de barrage en division 3 nationale dames.
Les délégués n’ayant aucune observation à formuler, marquent dès lors leur accord sur les textes.

13-64. – Football féminin : inscription obligatoire d’équipes B et de jeunes.
Pour ce point également, les délégués n’ont aucune objection à formuler et adoptent dès lors la proposition.

13-65. – Matches mixtes.
Pour ce point également, les délégués marquent leur accord sans aucune observation.

13-66. – Remplacement de la Commission Centrale des Arbitres par un département « Arbitrage ».
La CPE Hainaut décide d’attendre les autres avis avant de se prononcer définitivement sur la proposition.

13-67. – Sanctionnement sur base d’images télévisées.
Il est convenu de dire que seulement si la période du sursis fait défaut dans le prononcé, elle est d’un an.

4.  Liste des délégués à l’assemblée générale de l’ACFF.
La liste des délégués à l’assemblée générale de l’ACFF est constituée comme suit, étant donné que l’Entente de la Wallonie Picarde se prononcera en sa séance du 12 mai quant à voir lequel des trois membres ne sera plus désigné.
MM. BOURLET, BOUVEROUX, DELFERIERE, DI LIDDO, DROMELET, PHLIPPON et STILLEMANT et Madame HINAND sont désignés en qualité de délégué à l’assemblée générale de l’ACFF.  Pour l’Entente de la Wallonie Picarde, M. VANGUERSDAELE est supprimé de la liste.
Il est signalé que M. DELFERIERE adressera prochainement un formulaire à compléter.

5.  Liste des délégués de la CPE Hainaut à l’assemblée générale nationale.
Sont désignés comme délégués officiels à l’assemblée générale nationale les membres suivants : AMAND Christian, BOUDET Jacques, BOURLET Christian, BOUVEROUX Michel, DI LIDDO Nino, DROMELET Emile, PHILIPPON Francis, SAUSSEZ Fabian, SERVAIS Raymond, STILLEMANT André et VANGUERSDAELE Willy.

6.  Questions d’ordre provincial : comité provincial – commission provinciale des arbitres – formation provinciale – football féminin.
Le Président du CP Hainaut déclare que le CP a pris position concernant la situation du ROC Charleroi-Marchienne, comme au Comité Sportif, en ce qui concerne l’organisation des tours finals.
En ce qui concerne la réforme de la division 4 provinciale, M. MARCQ  signale que les trois ententes régionales consultées jusque maintenant ont marqué leur accord et que la RECFWP prendra position le 12 mai prochain.  Le championnat comportera des séries de huit équipes jumelées et sera organisé en deux phases.
M. MARCQ ajoute que le CP Hainaut a décidé d’organiser une Coupe du Hainaut pour les équipes réserves et il évoque la réforme de la procédure disciplinaire semi-accélérée ainsi que la réforme des comités provinciaux.
M. MARCQ rappelle également que les finales de la Young Cup se dérouleront le samedi 24 mai prochain dans les installations du RFC Houdinois.
Le Regional Manager, M. Serge ROCHART aborde les feuilles digitales et signale qu’au niveau des équipes des jeunes, les statistiques ne sont guère brillantes.  Il ajoute qu’à partir de la saison prochaine, les feuilles digitales seront d’application des équipes U7 aux équipes seniores et qu’une amende sera infligée aux clubs qui ne feront pas l’effort nécessaire, tout en précisant qu’il a demandé que les amendes soient gérées par les provinces.  M. ROCHART rappelle également que l’assemblée générale provinciale se déroulera le samedi 7 juin 2014.
Au niveau de la CPA, le délégué M. GEYSENS signale que les deux arbitres accédant à la division nationale sont donc MM. HANOTEAU et FABRIS.
La formation provinciale et le football féminin n’ont rien à signaler.

7.  ACFF.
M. DROMELET signale que l’ACFF attend le nouveau règlement de l’URBSFA pour mettre le règlement de l’ACFF à jour.  Il évoque également des plaintes qui n’ont pas été prises en considération, le centre de formation de CIPLY.  Il signale également qu’il n’y aura pas d’assemblée générale de l’ACFF en juin prochain.  Il parle de l’organigramme du Centre Technique et de la composition des comités provinciaux.

8.  Divers.
Le délégué de l’Entente de Mons et Extensions demande quand les séries seront définies et le Regional Manager répond qu’il attend les dernières inscriptions.  Le délégué de l’Entente de la Wallonie Picarde demande quand a lieu l’assemblée générale nationale à BRUXELLES afin qu’il puisse prendre les dispositions éventuelles quant à l’organisation d’un repas, comme les autres années, à l’issue de celle-ci.

La prochaine réunion du groupe de travail de la CPE Hainaut aura lieu le mardi 10 juin 2014 à 19.00 heures.

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