ENTENTE DES CLUBS DE FOOTBALL DU HAINAUT

        PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU

GROUPE DE TRAVAIL DU LUNDI 3 MARS 2014

 Sont présents :

Entente Carolorégienne

MM. DROMELET, SACRE et STILLEMANT

Entente de la Wallonie Picarde

MM. BOURLET, BOUVEROUX et CARPENTIER

Entente de Mons et Extensions

MM. DI LIDDO, DUPONT et PHILIPPON

Entente du Centre

Madame HINAND et M. BOUDET

Clubs des divisions nationales

M. DUBOIS

Formation Provinciale du Hainaut

MM. DALLA BELLA et NEVEND

Football féminin

M. LIEFOOGHE

Futsal

M. BOUCHEZ

Instances officielles

MM. DELFERIERE, HURTEUX et ROCHART

Direction

MM. MARCHAL, AMAND et VANGUERSDAELE

 

Sont excusés : MM. BOEL, DARAS et MARCQ

 1.  Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 3 février 2014.
Le susdit procès-verbal est approuvé sans aucune observation.

 2.  Correspondances.
Message de M. BOEL, Président de la CPA Hainaut demandant  à bien vouloir l’excuser étant donné qu’il a réunion du Collège Echevinal et signalant qu’il sera remplacé par M. HURTEUX, premier Vice-président.

 3.  Ordre du jour de la séance de la Commission Nationale d’Etudes du lundi 10 mars 2014.

 Procès-verbal et textes votés lors de la séance du 10 février 2014.
Le Président communique les modifications intervenues aux articles 452, 453, 1557.13, 1302, 1303, 1306 et 154 dans les textes votés.  Le procès-verbal de la susdite séance est alors approuvé.

 Interprétations du Comité Exécutif.
Néant.

 13-02. – Fusion de la Commission pour le Statut du Joueur et de la Commission Juridique.
Les délégués marquent leur accord sur les textes figurant à l’ordre du jour.

13-17. – Licences des jeunes.
Pour ce point également, les ententes régionales marquent leur accord en faisant observer que les textes votés sont seulement applicables aux clubs de la VFV.

13-18. – Compétitions des jeunes à partir de 2014/2015.
Les délégués observent qu’il n’y aura pas de licence pour les équipes de jeunes au sein de l’ACFF.  Plusieurs questions sont posées quant à la rédaction de plusieurs textes par M. DALLA BELLA.  A l’article 1561, il estime qu’il faudrait insérer le même tableau qu’à l’article 1562, tandis qu’aux articles 1563.14 et 21, il préconise de libeller comme suit : 2 : niveau moyen ; 3 : niveau supérieur à la moyenne ; 1 : niveau inférieur à la moyenne.

 A l’article 1563.22, M. DALLA BELLA préconise de libeller le texte comme suit : « minimum 6, maximum : 10.

 13-25. – Suppression de la Commission des Finances, de la Commission de Codification et de la Commission des Secrétaires.
Les délégués des ententes régionales marquent leur accord sur les propositions figurant à l’ordre du jour.

 13-39. – Vérification des dispositions temporaires.
Au sujet de la responsabilisation financière des ligues et des provinces, il semble qu’une nouvelle proposition émanera du Comité Exécutif.  Il est donc décidé d’attendre la proposition de cette instance avant de prendre une décision définitive.

 13-42. – Début de l’affiliation.
Les délégués marquent leur accord sur la proposition en titre.

 13-44. – Eclairage des terrains.
Pour cette proposition, les délégués marquent également leur accord.

 13-45. – Instances fédérales pour le Futsal.
L’assemblée prend note que du côté de l’ACFF, le Futsal ne sera plus organisé en province, mais une question est néanmoins posée par le Président au sujet de la composition des comités provinciaux dont il ressort, dans le texte, qu’ils seraient complétés par deux membres représentant le Futsal et qui seraient nommés par le Comité Exécutif.

 13-47. – Organisation des championnats Futsal.
Aucune observation n’étant formulée au sujet des textes, l’assemblée marque son accord.

 13-48. – Transactions.
Après un échange de vues entre les différents délégués des ententes régionales et tenant compte du fait que le nombre d’oppositions augmentera vraisemblablement, la CPE Hainaut décide d’émettre un avis négatif au sujet de la susdite proposition.  Si elle devait être adoptée par la CNE, la CPE Hainaut demanderait dès lors d’être « province-pilote » durant une saison.

 13-49. – Suspensions avec sursis.
L’assemblée n’ayant aucune objection à formuler au sujet de la susdite proposition, celle-ci est appuyée par la CPE Hainaut.

 13-50. – Les statuts possibles d’un joueur.
Aucune observation n’étant formulée au sujet de la susdite proposition, celle-ci rencontre un avis favorable de la part de la CPE Hainaut.

 13-51. – Interdictions de transferts.
Pour cette proposition également, la CPE Hainaut émet un avis favorable.

13-52. – Futsal : conditions de compétition pour la division nationale.
Aucune observation n’étant formulée, la CPE Hainaut marque également son accord sur la proposition susmentionnée.

 4.  Désignation du deuxième délégué auprès de la Commission Francophone d’Etudes.
M. André STILLEMANT retirant sa candidature, la CPE Hainaut désigne M. Jacques BOUDET en qualité de deuxième délégué de la province auprès de la Commission Francophone d’Etudes.

 5.  Licences des jeunes et réforme de la compétition des jeunes au sein de l’ACFF.
L’examen de ce point est reporté.

 6.  Fixation éventuelle d’une assemblée générale extraordinaire de l’ASBL « ECFH ».
Afin d’éviter des frais de publication supplémentaire, la CPE Hainaut, en accord avec l’Entente de Mons et Extensions, décide de nommer l’administrateur qui remplacera M. CRIQUELIERE en assemblée générale ordinaire du début de la saison prochaine.  Toutefois, M. Fabian SAUSSEZ est d’ores et déjà désigné en qualité de membre effectif de la susdite ASBL.

 7.  Mandat au Président de la CPE Hainaut pour siéger au sein de la Commission d’Organisation Financière en qualité de représentant de l’asbl « Entente des Clubs de Football du Hainaut ».
Après que M. DELFERIERE ait précisé les motivations de la création de la susdite Commission, la CPE Hainaut marque son accord pour désigner M. Paul MARCHAL, Président de la CPE Hainaut pour siéger au sein de la Commission en titre.

 8.  Questions d’ordre provincial.

 81. – Comité Provincial du Hainaut.
Le Regional Manager rappelle la séance académique du 4 avril 2014 et signale que ce sera un programme très riche.  Il signale également que le tour final interprovincial se déroulera à Châtelet le 17 mai 2014.  M. ROCHART ajoute également que la digitalisation des feuilles de matches en U6 à U13 interviendra la saison prochaine.

 82. – Commission Provinciale des Arbitres du Hainaut.
M. HURTEUX signale que trois arbitres, à savoir MM. DIRICQ, HANOTEAU et MARCO ont été désignés pour participer aux échanges « inter-provinces ».

83. – Football féminin.
Rien à déclarer.

 84. – Formation provinciale du Hainaut.
Le représentant de la formation provinciale du Hainaut signale que des activités se dérouleront à partir du 12 mars prochain et dont le programme est publié dans « La Vie Sportive » et sur le site de la province.

 8.  ACFF.
Le rapporteur, M. DROMELET signale que le Conseil d’Administration a révisé les statuts et que trois ou quatre points seront à l’ordre du jour le 4 mars.  Il confirme la décision du Conseil d’Administration relative à la cessation des activités du Futsal au sein de l’ACFF.

M. DELFERIERE signale à son tour que la demande tendant à organiser un centre d’entraînement de l’ACFF dans un club effectif a été refusée par le Comité Exécutif et M. DELFERIERE ajoute que l’assemblée générale aura lieu le mercredi 19 mars 2014 à 19.00 heures au siège provincial de NAMUR.  Les délégués suivants sont désignés pour la province : Entente de Charleroi :  MM. MARCHAL, SERVAIS et STILLEMANT, Entente de Wallonie Picarde, MM. BOURLET, BOUVEROUX et VANGUERSDAELE, Entente de Mons et Extensions : MM. DI LIDDO, PHILIPPON et SAUSSEZ, Entente du Centre Madame HINAND et M.
AMAND.

 9.  Divers.
L’Entente de Mons et Extensions signale qu’elle réunira son Bureau pour désigner le remplaçant de M. CRIQUELIERE et pour la répartition des mandats.

Le représentant de l’Entente Carolorégienne communique le très brillant exposé de M. Stéphane COUDYZER sur la fiscalité des clubs.

Le Regional Manager demande à nouveau de ne pas publier les procès-verbaux des séances des ententes régionales ou de l’Entente Provinciale avant qu’ils ne soient approuvés.

La prochaine séance du groupe de travail de la CPE Hainaut aura lieu le lundi 7 avril 2014 à 19.00 heures.

 

 

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ENTENTE DES CLUBS DE FOOTBALL DU HAINAUT

        PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU

GROUPE DE TRAVAIL DU LUNDI 7 AVRIL 2014

 Sont présents :

Entente Carolorégienne

MM. DROMELET et STILLEMANT

Entente Wallonie Picarde

MM. BOURLET, BOUVEROUX, CARPENTIER et VANOUDEWATER

Entente de Mons et Extensions

MM. DI LIDDO, DUPONT, PHILIPPON et SAUSSEZ

Entente du Centre

Madame Hinand

Clubs des divisions nationales

M. DUBOIS

Formation provinciale du Hainaut

MM. DALLA BELLA et NEVEND

Football féminin

M. LIEFOOGHE

Futsal

Néant

Instances officielles

M. BOEL, HURTEUX, MARCQ et  ROCHART

Direction

MM. MARCHAL, AMAND et VANGUERSDAELE.

 Sont excusés :

MM. BOUDET, DARAS et SACRE

L’assemblée est ouverte à 19 heures 30 sous la présidence de Monsieur Paul MARCHAL, Président de l’Entente des Clubs de Football du Hainaut, assisté de MM. Christian AMAND et Willy VANGUERSDAELE, respectivement Secrétaire adjoint et Secrétaire.

1.  Procès-verbal de la séance du Groupe de Travail du lundi 3 mars 2014.
Suite à une observation formulée par M. Philippon, il est répond qu’il est clairement stipulé dans le projet Futsal et plus particulièrement, la composition des comités provinciaux, que deux membres faisant partie du Futsal seront adjoints aux différents comités provinciaux.

2.  Correspondances.
Néant.

Présidence de la Commission Nationale d’Etudes.
La CPE Hainaut confirme l’appui déjà donné lors de la réunion précédente à M. Philippe GODIN et M. DROMELET  précise qu’il y aurait une évolution.

3.  Ordre du jour de la séance de la Commission Nationale d’Etudes du 14/04/2014.

13-02. – Fusion de la Commission pour le Statut du Joueur et de la Commission Juridique.
L’examen de ce point a été reporté en dernière séance de la CNE suite à des observations par SPORTA.  La CPE Hainaut marque son accord sur les textes figurant à l’ordre du jour.

13-18. – Compétition des jeunes à partir de 2014-2015.
Le Président cède la parole à M. Patrick MARCQ, Président du C.P. Hainaut pour le développement du susdit point.
M. MARCQ signale qu’en division interprovinciale, l’on passerait de 16 à 24 clubs.  Il ajoute également que le Groupe de Travail a abandonné l’obligation de confectionner des séries de huit clubs maximum.  M. MARCQ ajoute qu’il serait question d’accepter un championnat interprovincial des U10 aux U13, mais qu’il n’est en pas particulièrement partisan.  M. AMAND ajoute que ce serait tout à fait contraire à la motivation de la proposition.  M. DALLA BELLA signale de son côté qu’il n’y a pas de raison d’organiser une compétition interprovinciale pour les U10 aux U13.  D’autre part, suite à une nouvelle question, il est bien précisé que les U13 joueront 8/8 dès la saison prochaine.  Plusieurs observations d’ordre technique sont alors posées et les textes seront adaptés en conséquence.

13-25.  Suppression de la Commission des Finances, de la Commission de Codification et de la Commission des Secrétaires.
Le Président précise que les trois membres de l’Audit Financier seront nommés par la Commission Nationale d’Etudes et non par le Comité Exécutif.
A l’article 255.1, les délégués procèdent à un échange de vues quant à voir s’il faut maintenir que cette audit se compose de membres ayant une formation comptable et s’il faut exiger qu’ils soient experts-comptables.

13-39. – Vérification des dispositions temporaires.
Les délégués prennent acte de ce qu’une proposition du Comité Exécutif arrivera en dernière minute et sont donc disposés à la rejeter.
Au sujet des textes pour le Titre 18 (Cartes jaunes et rouges), il faudra trouver un consensus afin d’avoir un seul texte uniforme.

13-42. – Début de l’affiliation.
Les délégués demandent à ce que l’introduction de la demande de certificat international de transfert se fasse dans les meilleurs délais et il faudrait demander la modification suivante pour l’article 921.241 : «  la demande de CIT doit être introduire dans les trois joueurs de la réception de la demande d’affiliation ».

13-45. – Instances fédérales pour le Futsal.
La présente proposition n’étant pas accompagnée d’un projet de textes, les délégués passent à l’examen du point suivant.

13-47. – Organisation des championnats Futsal.
Pour la même raison que ci-dessus, le groupe de travail passe à l’examen du point suivant.

13-48. – Transactions.
Les délégués examinent à nouveau les textes relatif aux transactions et ils pensent qu’il y aura moins de points à examiner par les comités provinciaux en séance plénière, mais qu’il y aura plus de refus de transactions qu’actuellement.  Le problème du délai de convocation de l’arbitre en cas de refus de la proposition transactionnelle est alors évoqué.  Plusieurs membres posent la question de savoir ce que l’on entend par « amendes non prévues ».  La question sera posée en CNE.
En outre, les délégués constatent que le texte prévoir qu’il y aurait un tableau indicatif reprenant les sanctions mais auquel les comités provinciaux (et le Comité Sportit) pourront déroger.  Ils estiment dès lors que ce tableau indicatif n’aura pas de sens.

13-49. – Sanctions avec sursis.
La CPE Hainaut est d’avis qu’il sied de supprimer le point 23 de l’article 1901 ainsi que le premier alinéa
En outre, les délégués constatent que le texte prévoir qu’il y aurait un tableau indicatif reprenant les sanctions mais auquel les comités provinciaux (et le Comité Sportif) pourront déroger.  Ils estiment dès lors que ce tableau indicatif n’aura pas de sens.  Les délégués estiment également qu’il faut supprimer le premier alinéa du point 22.

13-50. – Les statuts possibles d’un joueur.
Aucune observation n’étant formulée au sujet de cette proposition, le groupe de travail marque son accord sur les textes.

13-51. – Interdictions de transferts.
Après un échange de vues, le groupe de travail marque son accord pour adopter la variante proposée par la VFV.

13-52. – Futsal : conditions de compétition pour la division nationale.
Aucun projet de texte ne figurant à l’ordre du jour, le groupe de travail n’examine pas ce point et passe à l’examen du point suivant.

13-53. – Modifications des dispositions réglementaires.
Les délégués n’ont aucune observation à formuler au sujet de la susdite proposition.

13-54. – Délais pour une réclamation.
Après examen des observations formulées par le Comité Exécutif, les délégués décident de maintenir la notion du deuxième jour ouvrable à l’article 1711.232 et de libeller le texte comme suit pour l’article 1806.28 : « …… cette instance doit ordonner que l’erreur soit rectifiée ».

13-55.  Portée des suspensions.
Aucune observation n’est formulée au sujet de la susdite proposition qui émane de notre province.

13-56. – La Commission de Contrôle.
Pour cette proposition également, la CPE Hainaut n’a aucune observation à formuler.

13-57. – Vérification des cartes d’identité par l’arbitre.
Aucune observation n’est formulée pour la susdite proposition qui est dès lors acceptée par la CPE Hainaut.

13-58. – Equipes premières A et B.
Pour cette proposition, la CPE Hainaut n’a également aucune observation à formuler.

13-59. – Recrutement d’arbitres.
La proposition en titre ne rencontre aucune opposition de la part des délégués.

13-60. – Les arbitres.
M. BOEL, Président de la CPA Hainaut regrette amèrement du fait que les commissions d’arbitres francophones n’aient pas été contactées quant à cette proposition.  Il ajoute que si la proposition peut paraître favorable pour plusieurs points, il y a quand même plusieurs questions à poser
En effet, M. BOEL pense que les arbitres n’ayant pas atteint l’âge de 65 ans ne demanderont jamais à descendre en catégorie « I ».  En outre, quel sera le rôle exact du « Referee Ambassador » dans les clubs.  Il n’est nullement question, ajoute M. BOEL que cette personne se substitue à la CPA pour la désignation des arbitres.
D’autre part, l’orateur constate que la proposition ne parle pas des frais de déplacement, ni du remboursement éventuel aux clubs.    D’autre part, ajoute M. BOEL, la proposition est contraire aux dispositions de l’article 1432 qui stipule que les arbitres qui dirigent des matches 5 x 5 et 8 x 8 ne peuvent pas toucher une indemnité.
Il faut donc en conclure que tout ce projet doit être discuté au sein des CPA.

4.  Candidatures aux instances nationales et au Comité Provincial du Hainaut.
Ce point n’est pas abordé.

5.  Affaires provinciales : CP Hainaut – CPA Hainaut – Football féminin – Formation provinciale du Hainaut.
Le Président du Comité Provincial du Hainaut fait remarquer l’immense succès de la séance académique qui s’est déroulée dans les installations  de la province.
Les représentants des autres instances n’ont rien à formuler.

6.  A.C.F.F.
M. DROMELET fait un exposé sur le document qu’il remet aux membres et qui renseigne les modifications qui interviendront dans le nombre de délégués aux assemblées générales de l’ACFF.

7.  Délégués de la CPE Hainaut à l’assemblée générale de l’ACFF.
Tenant compte de l’exposé dont question au point 6 ci-avant, l’examen du présent point est reporté à la prochaine séance.

8.  Divers.
M. PHILIPPON fait remarquer qu’à l’exception de l’organisation du 2/2, son Entente n’a pas de problème avec la réforme de la compétition des jeunes.  Il pense d’autre part qu’il faut remotiver le tour final de la quatrième provinciale.  Le Manager Régional signale que le 2/2 ne sera prévu au bulletin d’inscription.  Il signale également qu’une réunion des secrétaires provinciaux de l’ACFF aura lieu prochainement concernant les feuilles digitales.
M. ROCHART signale également que M. COUDYZER tiendra une permanence à Mons, dans cet immeuble, le troisième mardi de chaque mois à 19.00 heures.
Un échange de vues a lieu concernant l’heure de présence du délégué au terrain et également sur la suppression des joueurs de l’équipe A en équipe B pour les matches du tour final.

9.  Séance du Conseil d’Administration.
M. Nino DI LIDDO est désigné en qualité de premier Vice-président de la CPE Hainaut.

La prochaine réunion du Groupe de Travail de la CPE Hainaut aura lieu le mardi 6 mai à 19.00 heures.

 

 COCA-COLA CUP 2017

Samedi 9 Septembre 2017 (Entente Wallonie Picarde et Mons & Extension)

 

DANS LES INSTALLATIONS DU CS PAYS VERT OSTICHES-ATH 

 

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