ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU GROUPE DE TRAVAIL GENERAL  DU LUNDI 6 FEVRIER 2012 A 19.00 HEURES EN L’IMMEUBLE PROVINCIAL DE L’URBSFA, AVENUE DU TIR 77, 7000 MONS.

1.  Approbation du procès-verbal de l’assemblée du 10 janvier 2012.
2.  Correspondances.
3.  Ordre du jour de la séance de la Commission Nationale d’Etudes du samedi 11 février 2012.4.  Exclusion d’une équipe de la compétition officielle : incidence sur le classement.
Le Comité Provincial du Hainaut avait  décidé d’exclure deux équipes réserves de la compétition officielle suite à des incidents.  En second degré, une équipe a obtenu gain de cause et doit être réintégrée dans la compétition officielle.   La décision de l’instance de second degré étant coulée en force de chose jugée, je vous livre la réponse donnée par le Président du Département « Règlement » du Comité Exécutif.  Les dispositions de l’article 1531.221 du règlement fédéral sont d’application (voir annexe).
4.  Assemblée générale extraordinaire de l’Entente des Clubs de Football du Hainaut : modification aux statuts.Le groupe de Travail « Statuts » a terminé ses travaux.  Les délégués trouveront les nouveaux textes arrêtés par le Groupe de Travail.  L’Entente décidera si une assemblée générale extraordinaire doit être convoquée, soit ultérieurement ou à l’issue de la séance du groupe de travail général.
5.  A.C.F.F.
MM. DELFERIERE et DROMELET seront invités à faire rapport sur le dossier en suspens.
6.  Questions d’ordre provincial (CP Hainaut, CPA Hainaut).
7.  Divers.