ENTENTE DES CLUBS DE FOOTBALL DU HAINAUT

       PROCES-VERBAL  DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET DE LA SEANCE

DU GROUPE DE TRAVAIL  DU LUNDI 8 SEPTEMBRE 2014

Sont présents :

 Entente Carolorégienne

MM. DROMELET, SERVAIS et STILLEMANT

Entente de la Wallonie Picarde

MM. BOURLET, BOUVEROUX et CARPENTIER

Entente de Mons et Extensions

MM. DI LIDDO, DUPONT et PHILIPPON

Entente du Centre

Madame HINAND

Clubs des divisions nationales

Monsieur DUBOIS

Formation Provinciale du Hainaut

MM. DALLA BELLA, DARAS et NEVEND

Football Féminin

M. LIEFOOGHE

Instances officielles

MM. MARCQ, BOEL et ROCHART

Direction

MM. MARCHAL, AMAND et VANGUERSDAELE

Excusés

MM. BOUDET, DELFERIERE et SACRE

  L’assemblée générale est ouverte à 19.00 heures sous la présidence de Monsieur Paul MARCHAL, Président de l’Entente des Clubs de Football du Hainaut, assisté de MM. Willy VANGUERSDAELE et Christian AMAND, respectivement Secrétaire et Secrétaire adjoint.

A. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.

1.  Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire du vendredi 27 septembre 2013.
Le susdit procès-verbal est approuvé sans aucune observation.

 2.  Correspondances.
Lettres des ententes régionales relatives à la liste des membres adhérents.  Quelques suppressions sont à faire.

3.  Liste des membres effectifs de l’asbl « Entente des Clubs de Football du Hainaut ».
L’assemblée générale reconduit la composition des membres effectifs de l’asbl qui ne sont pas administrateurs, à savoir MM. DUBOIS Jean-Marie, HINAND Cécile, LAGNEAUX Dominique et PHILIPPON Francis.
Au niveau du Conseil d’Administration, en application des dispositions de l’article 11.3 des statuts, tous les administrateurs sont sortants et rééligibles.  D’autre part, le Secrétaire a reçu valablement la candidature de M. Fabian SAUSSEZ, en qualité d’administrateur, en remplacement de M. Daniel CRIQUELIERE, démissionnaire.
L’assemblée générale procède donc à l’élection des administrateurs sortants et rééligibles et à l’élection du nouveau candidat.  Douze membres effectifs étant présents, douze bulletins sont distribués.

Candidats Nbre bull. Bull. nuls Votes valables Maj. absolue Voix obtenues Résultats
AMAND Christian 12 0 12 7 12 Elu
BOUDET Jacques 12 0 12 7 12 Elu
BOURLET Christian 12 0 12 7 12 Elu
BOUVEROUX Michel 12 0 12 7 12 Elu
DI LIDDI Nino 12 0 12 7 12 Elu
DROMELET Emile 12 0 12 7 12 Elu
DUPONT Alex 12 0 12 7 12 Elu
MARCHAL Paul 12 0 12 7 12 Elu
SACRE Michel 12 0 12 7 12 Elu
SAUSSEZ Fabian 12 0 12 7 12 Elu
STILLEMANT André 12 0 12 7 12 Elu
VANGUERSDAELE Willy 12 0 12 7 12 Elu

  4.  Liste des membres adhérents.
Dans la liste des membres adhérents, il y a lieu de supprimer Eric GAIN et Jean-Pierre BOUCHEZ.
Il y a également lieu de remplacer Jean-Marc SERVAIS par Jean-François SERVAIS.

 5.  Examen du compte d’exploitation de la CPE Hainaut.
Etant donné que le Trésorier a adressé les documents tardivement,  une assemblée générale extraordinaire sera convoquée ultérieurement dès que les comptes auront été vérifiés.  Dans ce but, l’assemblée générale désigne Monsieur Francis PHILIPPON en qualité de vérificateur aux comptes.

6.  Examen du projet de budget pour la saison 2014-2015.
Pour les mêmes raisons, l’examen du projet de budget pour la saison 2014-2015 est reporté lors de  l’assemblée générale extraordinaire qui sera convoquée ultérieurement (voir au point 5 ci-dessus).

7.  Décharge aux administrateurs.
Pour les mêmes raisons que ci-dessus, ce point est reporté à l’assemblée générale extraordinaire qui sera convoquée en temps utile.

8.  Divers.
Néant.

 9.  Séance du Conseil d’Administration à l’issue de l’assemblée générale.
La séance est ouverte par M. Willy VANGUERSDAELE, Secrétaire de l’E.C.F.H.  Tous les administrateurs sont présents, à l’exception de MM. BOUDET, SACRE et SAUSSEZ, excusés.

Désignation du Bureau.
Le Conseil d’Administration procède à l’élection de son Bureau comme suit : Président : MARCHAL Paul, Premier Vice-président : DI LIDDO Nino, Deuxième Vice-président : BOUVEROUX Michel, Troisième Vice-président : BOUDET Jacques, Secrétaire : VANGUERSDAELE Willy, Secrétaire adjoint : AMAND Christian, Trésorier : BOUDET Jacques.

 B.  REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL.

1.  Approbation du procès-verbal de la séance du Groupe de Travail du mardi 10 juin 2014.
Le susdit procès-verbal est approuvé sans aucune observation.

2.  Correspondances.
Néant.

 3.  Candidature de Monsieur Francesco LEONARDO, Correspondant qualifié de l’A.S. Fontainoise en qualité de membre du Comité Sportif, 2ème Chambre, en remplacement de M. Michel SACRE, démissionnaire.
Le Secrétaire communique avoir reçu valablement la copie de la candidature du susnommé pour remplacer M. Michel SACRE, qui a démissionné du Comité Sportif.

L’E.C.F.H. décide d’appuyer la susdite candidature sur avis favorable de l’Entente Carolorégienne et le Secrétaire adressera dès lors la demande de cooptation auprès du Secrétaire général de l’URBSFA et auprès du Secrétaire général de l’ACFF.

4.  Ordre du jour de la séance de la Commission Nationale d’Etudes du lundi 15 septembre 2014.

1.  Désignation des Vice-présidents de la CNE.
Voir avec la Commission Francophone d’Etudes.

2.  Répartition des voix pour la saison 2014-2015.
L’assemblée note qu’aucune modification n’est en principe apportée.   Le Regional Manager souligne néanmoins que des chiffres contradictoires figureraient sur le site de l’ACFF.  Les renseignements seront demandés.

3.  Procès-verbal et textes votés de la séance du 28/06/2014.
Aucune observation n’est formulée.

4.  Correspondances.

5.  Interprétations du Comité Exécutif.
Le Président signale que les décisions interprétatives sont d’application immédiate jusqu’à la fin de la saison.  Pour qu’elles soient applicables les autres saisons, il faut que la Commission Nationale d’Etudes vote les textes.

 13-51. – Interdiction de transferts.
Il faut attendre les textes.

13-52. – Les compétences du Comité Exécutif.
La question de savoir la raison pour laquelle les termes « ACFF et VFV » à l’article 231.122 ont été remplacés par « clubs amateurs néerlandophones et clubs amateurs francophones ».  M. DROMELET répond que c’est sans doute parce qu’en maintenant « ACFF et VFV », on ne tient pas compte des clubs germanophones et de Bruxelles-Capitale.    Il est convenu d’attendre des précisions avant de prendre une position définitive.
D’autre part, il est fait remarquer qu’à l’article 231.33, le verbe « casser » a été remplacé par « évoquer » et il y a donc lieu de faire la même chose à l’article 1511.  Il est précisé que dans un cas concret, le Conseil d’Administration de l’ACFF aurait dû prendre la décision et non le Comité Exécutif, nonobstant que les seuls membres de l’ACFF ont peut-être pris la décision eux-mêmes.
La CPE Hainaut va demander le report de l’examen de ce point à la prochaine séance.

 14-01. – Participation aux matches de l’équipe première B masculine.
Les textes proposés n’étant pas clairs, la CPE Hainaut décide de rejeter la proposition.
En effet, on analysant la proposition, l’on pourrait prétendre que plusieurs joueurs ayant été inscrits sur la feuille du match précédant le match précédent pourraient être inscrits en sus des trois joueurs ayant participé au match précédent.
Exemple : premier match de l’équipe A :  15 joueurs inscrits sur la feuille de match.
deuxième match de l’équipe A : 14 joueurs ont participé effectivement au match de l’équipe B : cette équipe pourrait inscrire 3 joueurs  ayant participé au deuxième match de l’équipe A et x joueurs ayant été inscrits sur la feuille du premier match de l’équipe A, étant donné que la notion des « quatre derniers matches officiels » est supprimé.
De toute façon, avant de modifier son point de vue, la CPE Hainaut veut des précisions très claires.

14-02. – Dérogation médicale.
Deux possibilités sont offertes : soit réinstaurer la convocation du joueur devant le médecin de la fédération, soit adopter  la proposition.  Il faut se rendre compte que réinstaurer la convocation du joueur devant le médecin de la fédération coûtera de l’argent, mais l’URBSFA pourrait récupérer sa dépense auprès du club demandeur.  L’assemblée est alors d’accord de limiter les dérogations aux championnats régionaux.  Il est fait remarquer qu’il y a lieu d’ajouter le verbe « accorder » dans le texte.

 14-03. – Commission des Litiges pour le Football Rémunéré.
Aucune observation n’est formulée au sujet de la susdite proposition.

 14-04. – Commission de Review.
L’assemblée marque son accord sur la proposition.

14-05. – Catégories d’âge : remplacements – repos – cartes jaunes et rouges.
L’assemblée marque son accord sur les différentes décisions interprétatives du Comité Exécutif.  M. BOEL insiste pour que l’on ne change plus rien, du fait que les arbitres ont déjà reçu les instructions officielles au sujet des modifications et des interprétations du Comité Exécutif.  La question de savoir la raison pour laquelle on fait la distinction en ce qui concerne les remplacements dans les matches 5/5 et 5/8 selon le fait que le match est dirigé par un arbitre du club ou par un arbitre désigné officiellement.  La CPE Hainaut souhaite l’uniformité des règles.

14-06. – Département Futsal.
Il est noté que les provinces de l’ACFF ne sont plus concernées par le Futsal, mais M. DROMELET fait observer que des clubs de Futsal existent encore en division 3 nationale qui fait partie de l’ACFF.   Des précisions seront demandées.

 14-07. – Pool des spécialistes.
Le groupe de travail marque son accord sur la susdite proposition.

14-08. – Joueur dont le contrat de sportif rémunéré est unilatéralement résilié.
Le groupe de travail marque son accord sur les textes.

 5.  Affaires provinciales.

 CP HAINAUT :
- Concernant la formation des séries, le Président du CP Hainaut signale que ce comité se limitera toujours à la présence des clubs de l’entente jusqu’à leur avant-dernière assemblée.
- Festy-Foot : Une séance d’information a eu concernant le football 2/2.  Onze séries de trois clubs ont été formées :  les journées se dérouleront du 22 au 28/09, du 13 au 19/10 et du 10 au 16/11 et ensuite après l’hiver.  Le CP Hainaut examinera l’opportunité de maintenir les matches officiels des U6, car ils sont en principe en contradiction avec les dispositions du Festy-Foot.
- Coupe du Hainaut : matches d’alignement le 24 septembre.  Le tirage au sort pour le prochain tour aura lieu le 14 octobre 2014 et sera suivi d’une petite réception.
- Young Cup : le premier tour se déroulera le 12 octobre 2014.
- La formation des délégués continuera dans chaque entente régionale comme les saisons antérieures.
- La Coca-Cola Cup se déroulera ce samedi 13 septembre dans les installations de l’Olympic Charleroi-Marchienne, Rue Tourneur.
- Le Challenge Fair-Play est remis en route avec une petite modification dans l’attribution des points en fonction du nombre d’équipes (à partir des U14).

- Le CP Hainaut procèdera prochainement au contrôle des terrains et des installations.

 REGIONAL MANAGER :
- Trois conférences seront prochainement organisées dans la province par M. Stéphane COUDYZER, juriste à l’ACFF :  le 30 septembre : sur les asbl ; le 21 octobre, sur la comptabilité des asbl et le 18 novembre, sur le contrôle fiscal des asbl.
- Au niveau des feuilles digitales, il semble, dit M. ROCHART, que cela va mieux.

CPA HAINAUT :
Pas de communication.

FORMATION PROVINCIALE DES JEUNES :
La formation pour les U14, U15 et U16 débutera dès le 15 septembre jusque fin octobre.

 FOOTBALL FEMININ 
Il est signalé qu’une réunion pour le Football Féminin a été organisé et qu’aucun représentant de l’ACFF n’était présent.  Il serait question de diminuer les séries en divisions nationales et il semble que des problèmes se pose au niveau de la « Women’s  BeNe League ».  Il est encore signalé que M. MAZUR proposait un championnat interprovincial au niveau du Football Féminin.    La prochaine réunion pour le Football Féminin aurait lieu, selon les informations reçues, le premier octobre 2014.  Des précisions seront demandées lors de la séance de la CFE quant à l’absence de l’ACFF à la réunion du Football Féminin du 3 septembre 2014.

 6.  ACFF.
- Monsieur DROMELET fait état de certains problèmes survenus au niveau du greffe fédéral en ce qui concerne la répartition du courrier.  Il insiste pour que les clubs indiquent clairement l’adresse du destinataire sur leur enveloppe.
- Dans le cadre de l’interdiction de transférer des joueurs, l’interdiction d’acquérir des stewards serait-elle d’application ?
- Il semble que des indemnités de formation soient réclamées lorsque des kinés âgés de moins de vingt-cinq ans ont démissionné et se réaffilient dans un autre club.

7.  Liste des dirigeants responsables (cartes bleues) de la CPE Hainaut et des ententes régionales.
Le Secrétaire signale que le service « Gestion Clubs et Affiliés » lui a signalé que trois administrateurs au moins devaient signer la carte bleue de dirigeant responsable.  Sont désignés pour signer la carte bleue : MM. MARCHAL, DI LIDDO, BOUVEROUX, BOUDET et VANGUERSDAELE.

8.  Divers.
Une proposition a été formulée tendant à organiser une Young Cup pour les U16, mais cette proposition est du ressort du Comité de la Young Cup.

M. ROCHART signale qu’un joueur de la RUS Flobecquoise a été victime d’un infarctus sur le terrain de la RAS Lessines/Ollignies.  Il serait dès lors prudent de demander une attestation aux parents autorisant leur fils de pratiquer le football. 

Monsieur Philippon évoque le problème de réclamation au Greffe Fédéral pour joueur non qualifié et il suggère de faire ajouter une disposition dans le règlement  des championnats.

Le Président signale un problème qui s’est posé concernant la composition de la délégation du Hainaut à l’assemblée générale nationale et que l’infraction constatée ne peut plus en aucun cas avoir lieu.

La prochaine séance du Groupe de Travail de la CPE Hainaut aura lieu le lundi 6 octobre 2014.

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