ENTENTE DES CLUBS DE FOOTBALL DU HAINAUT

       PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE DU LUNDI 7 MARS 2011.

 

Entente  Carolorégienne : MM. D’HAENE, MARCHAL, SACRE et STILLEMANT.

Entente du Hainaut Occidental : MM. BOURLET, BOUVEROUX, LIEFHOOGHE et VANOUDEWATER.

Entente de Mons et Extensions : MM.  COSARO, DI LIDDO, PHILIPPON et STREMEZ.  

Entente du Centre : MM. BOUDET et DUJARDIN.

Clubs des divisions nationales : M. DUBOIS.

Instances officielles : MM. BOEL et DELFERIERE.

Délégation de la formation provinciale : M. DALLA BELLA

Délégation du football féminin : Madame DESWEZ.

Délégation du futsal : M. MEXENCE.

Direction :  MM. DROMELET, VANGUERSDAELE et AMAND.

Sont excusés :

Madame HINAND et MM. BRANSWYK, CRIQUELIERE, DARAS, MARCQ,  NEVEND et  SERVAIS.

Avant l’ouverture de la séance, le Président signale que le papa de M. Pierre ERNOTTE, récemment décédé, est décédé à son tour.  Le Secrétaire adressera un message de condoléances à Madame Veuve ERNOTTE.

1.  Approbation des différents procès-verbaux.

Les différents procès-verbaux, à savoir de celui de l’ECFH du 7 février, de l’ADI et de la CNE du 12 février 2011 sont approuvés sans aucune observation.

2.  Correspondances.

Le Président, au nom de la CPE Hainaut, adresse ses félicitations à Monsieur Bruno BOEL, qui a été renommé en qualité de Président de la CPA Hainaut, football pour un nouveau mandat de quatre années.

Le Président remercie également tous les délégués qui ont assisté à la réunion de l’ACFF et signale que la CPE Hainaut a reçu un subside de l’ADI s’élevant à 2.370,00 EUROS.

Il confirme que le banquet de l’ADI aura lieu le samedi 7 mai 2011 à NAMUR.

3.  Cooptation au C.P. Hainaut.

Le Président signale que trois candidatures avaient été introduites, mais qu’une candidature a été déclarée irrecevable, parce qu’une signature manquait.

Le représentant de l’Entente Carolorégienne communique que son Entente a retenu la candidature de M. Frédéric D’HAENE pour remplacer feu Pierre ERNOTTE au C.P. Hainaut.  Le Secrétaire de la CPE Hainaut adressera dès lors une lettre au Secrétariat Général de l’URBSFA afin de demande au Comité Exécutif de bien vouloir procéder à la cooptation de M. D’HAENE.

4.  Ordre du jour de la séance de la Commission Nationale d’Etudes du samedi 12 mars 2011.

10-05. – Réforme du foot féminin.

Madame DESWEZ commente le projet rédigé par le Groupe de Travail et signale que la Commission du Football féminin propose que les licences pour la division 1 nationale et pour la WEL soient basées sur la réglementation de la Pro-League en la matière.

Après quelques interventions de part et d’autre, la CPE Hainaut décide d’appuyer le susdit projet, mais M. VANGUERSDAELE signale que de nombreuses corrections d’orthographe et de traduction doivent y être apportées.

10-17. – Les responsables de la sécurité – Les stewards.

Plus aucune observation majeure n’étant formulée au sujet des textes proposés, la CPE Hainaut décide de les appuyer auprès de l’ADI et de la CNE.

10-22. – Périodes de transferts pour les transferts nationaux ordinaires.

L’assemblée marque également son accord sur les textes proposés et se range vers la deuxième variante pour l’article 908.4°, c’est-à-dire que le joueur ne doit pas avoir été sous contrat dans le club cédant.

10-23. – Responsabilisation financière.

Le Président commente le tableau figurant à l’ordre du jour.  En ce qui concerne l’article 341.26, plusieurs délégués pensent que l’on devrait demander que l’excédent revienne à la province.  D’autres préconisent que le solde excédentaire soit reporté sur la saison suivante.  Monsieur PHILIPPON répond que dans ce cas, il y aurait un solde énorme à un certain moment, mais le Président répond par la négative du fait que dans ce cas, les montants seraient fortement diminués.  Monsieur DELFERIERE attire cependant l’attention des délégués sur le fait qu’il s’agit du budget fédéral.  Quoi qu’il en soit, plusieurs délégués sont d’avis qu’il faudrait bloquer au cas où les provinces n’obtiendraient pas satisfaction sur les revendications concernant les matches télévisés le dimanche après-midi.

Le Président demandera cependant que le point ne soit pas voté le 12 mars prochain, mais qu’il figure à nouveau en discussion générale pour la séance de la CNE du mois d’avril. 

 

10-38. – Indexation.

Aucune observation n’étant formulée au sujet de ce point, l’assemblée marque son accord sur les différents montants figurant dans le projet.

10-39. – Recrutement des arbitres.

Après plusieurs interventions et une mise au point au sujet du texte, l’assemblée marque son accord sur le texte qui figure à l’ordre du jour.

10-40. – Rapport d’arbitre.

Les délégués procèdent à un échange de vues au sujet des différents textes proposés à l’ordre du jour et prennent également connaissance du texte figurant au point no 10-49 du présent ordre du jour.  M. BOEL signale qu’il peut rencontrer la deuxième proposition qui tend à dire que le rapport d’arbitre doit être adressé le deuxième jour ouvrable suivant le match au plus tard et qu’en cas de voies de fait sur l’arbitre, ce rapport devait être adressé le premier jour ouvrable.

10-41. – Principes d’organisation.

La CPE Hainaut marque son accord sur le texte proposé à l’ordre du jour.

10-42. – Modification du titre « Directeur général » en « Secrétaire général ».

Aucune observation n’est formulée au sujet de la susdite proposition.

10-43. – Les cotisations fédérales individuelles.

Après que M. BOEL ait signalé qu’il s’agit de l’affaire de 130 clubs environ, les délégués à la CNE préfèrent attendre les précisions qui seront fournies lors de la séance de la CNE avant de prendre une décision définitive.

10-44. – Indemnités des arbitres.

M. BOEL regrette que des textes soient rédigés sans consultation préalable des Présidents des Commissions Provinciales des Arbitres.  Au sujet de la proposition proprement dite, il trouve anormal qu’un arbitre stagiaire (tout comme un spectateur officiant comme arbitre occasionnel) touchera une indemnité de 20,00 EUROS alors qu’un arbitre qui sifflera une rencontre en division 1  provinciale touchera 25,00 EUROS, soit seulement 5,00 de plus.

M. BOEL estime dès lors qu’il n’y a plus de cohérence entre les différentes indemnités.  Le délégué à la CNE fera part de la susdite intervention lors de la séance de celle-ci.

10-45. – Mode de paiement.

Après avoir pris connaissance des textes et des observations formulées par M. THEUS, Chef de Service au Fonds de Solidarité Fédéral, l’assemblée décide de rejeter la proposition figurant à l’ordre du jour.

En effet, les délégués pensent que modifier la procédure entraînerait de nombreuses difficultés, du fait que les adresses des joueurs, ainsi que les e-mails sont souvent erronés. 

10-46. – Commission des Finances.

Aucune observation n’est formulée au sujet de la proposition en titre.

10-47. – Transferts pour circonstances spéciales.

Après avoir pris connaissance du texte présenté à l’ordre du jour et qui découle d’une décision interprétative prise par le Comité Exécutif, les délégués ne voient aucun inconvénient à l’adopter.

10-48. – E-Kick-off.

Aucune observation n’étant formulée au sujet de la proposition émanant de la Commission Futsal, l’assemblée marque son accord sur ladite proposition.

10-49. – Rapport d’arbitre.

Si ce n’est M. BOEL qui demande à ce que cette nouvelle disposition soit d’application à partir de la saison prochaine, les délégués ne voient aucune observation à formuler et acceptent de voter en faveur de la propositon (voir également au point no 10-40 du présent procès-verbal).

10-50. – Forfait général d’une équipe première : sanctions.

La proposition qui tend à supprimer une disposition superflue est approuvée par la CPE Hainaut.

10-51. – Division 1 nationale : formule de compétition.

La plupart des délégués pensent qu’il faut rejeter la proposition en titre, mais M. DUBOIS pense qu’il faut dès lors refuser « adroitement », car la Pro-League pourrait dans ce cas, bloquer certains travaux.  Il est toutefois signalé que le dossier est sur la table du Conseil de la Concurrence qui l’examinera prochainement.  Il est dès lors convenu d’attendre les débats.

10-52. – Terrain impraticable.

Les délégués observent qu’aucun texte n’est publié.

10-53. – La Commission du Calendrier.

Pour ce point également, aucun texte n’est publié.

10-54. – Délai d’attente pour les transferts internationaux.

Il est convenu d’attendre les précisions utiles lors de la CNE.

Textes votés lors de la dernière séance de la CNE.

Aucune observation.

5.  Questions d’ordre provincial.

51.  Séance d’information « finances ».

M. DELFERIERE signale que 115 clubs sont inscrits à la séance d’informations sur la fiscalité des clubs qui aura lieu le vendredi 11 mars prochain dans cet immeuble.

52. Site « foothainaut ».

L’assemblée consacre un vaste échange de vues au sujet de la situation du site du Hainaut : foothainaut.be

En effet, il a été constaté que plusieurs publications ne se font plus, que d’anciens dossiers figurent toujours dans les données.  L’assemblée est consciente que la disparition de M. Pierre ERNOTTE laisse un grand vide pour la confection des données sur le susdit site.

M. BOUVEROUX signale qu’il a eu un contact avec M. Freddy DOCHY qui a marqué son accord pour « fonctionner » sur le site de la province.

Suite à une observation, M. BOEL répond que chaque instance doit être compétente pour l’insertion de textes sur le site sous le contrôle de M.  DELFERIERE et qu’il n’est pas dès lors indiqué de constituer un groupe de travail.

53.  Finances de la CPE Hainaut.

Le Président précise que si l’ADI devait contenir compte de l’activité des provinces, le Hainaut recevrait un subside de 1.900,00 EUROS, donc un montant inférieur à ce la province touche actuellement. 

Le  Président évoque le montant de 13.000,00 EUROS qui a été versé à la province dans le cadre de l’Euro 2000 et qu’il aurait fallu un sujet de réflexion à l’époque. 

Devant la situation financière déficitaire de la CPE Hainaut, le Président déclare que chaque mois, une entente régionale ne sera pas représentée à l’ADI et à la CNE, à moins qu’une autre solution soit trouvée.

Plusieurs membres estiment que la CPE Hainaut devrait organiser quelque chose avant de recueillir des fonds.

Un délégué signale qu’il est allé durant de nombreuses aux réunions de l’ADI et de la CNE et qu’il n’a jamais réclamé un remboursement de ses frais de déplacement. 

Il est à noter cependant que le prix du carburant n’était pas aussi élevé qu’actuellement.

54.  Labels.

Les délégués apprennent qu’il aurait été signalé que plusieurs clubs auraient « triché » lors du remplissage de leur check-list et que cette façon de faire pourrait créer des problèmes.  Un membre rétorque toutefois que la fédération n’est pas là pour démolir les clubs !!!

55.  Futsal.

M. Claude MEXENCE, Président de la CPA Futsal signale que le Futsal Hainaut appliquera dorénavant les règles de la FIFA à partir de la saison prochaine.  Des textes seront éventuellement soumis à la CPE.

W.V.

17/03/2011.

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