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RAPPORT DE LA REUNION DE L’ENTENTE DES CLUBS DE MONS & EXTENSION DU 27 janvier 2012 Clubs(38): RAEC Mons – RLC Hornu – RSC Wasmes – R.Boussu-Dour-Borinage – RLC Mesvin –RAS Nimy-Maisières – RLC Givry – RU St Ghislain Tertre-Hautrage – RSC Pâturages – RAFC Cuesmes – RLC Aulnois – ESB Frameries – RAS Ghlin – RUSG Quevy – RAS Honnelles – RUS Neufvilles- RFC Chièvres –CS Lens – FCR Symphorinois – US Hensies – ASC Baudour – CDF Espanola – AS Baisieux-Quievrain – FC Vacresse – FC Thulin – AEDEC Hyon –JSC Brugelette – ESC Horrues –AS Pommeroeul-ville –FC Casteau –AS Vaudignies – ES Elouges-Dour –FC Obourg –LC Ghlin – FC Flénu – FC Havré – FC Harchies Bernissart - SHAPE - Clubs présents : 22 - Clubs excusés :1 - Clubs absents : 15 Séance ouverte à 20 h 10. 1. Voeux pour 2012. 2. Appels des clubs 3. Approbation du P.V. distribué de la réunion du vendredi 16 décembre . 4. Clôture du dossier en vue de la reconnaissance de l‟Entente en société “Royale” . 5. Modification des statuts requise : en vue de les actualiser et de s‟aligner sur les statuts et règlements d‟ordre intérieur de l‟A.S.B.L. Entente des Clubs de Football du Hainaut (ex-CPE) et autres Ententes. 6. Nouvelles de l‟ACFF : - Les clubs recevront au mois de mars, le facture de janvier scindée en deux : frais de fonctionnement transmis par URBSFA et amendes à verser à l‟ACFF) mais au total, aucune augmentation Le 4 janvier, le dossier amendé a été plaidé devant le Conseil Général des Sports. Si décision favorable, sera entériné par le Ministre qui transmettra au Conseil des Ministres Wallons. A défaut de feu vert, le dossier sera, toutefois, soumis au même Conseil. 7. Nouvelles du CP : Formation du délégué :Les participants recevront leur diplôme et brassard par voie postale . -finaleYoung-Cup à Herseaux. -sur proposition de Francis, le CP envisage de créer une série U19. -Information de la Commission Féminine : le 23 février dès 9 h.00, journée à Mons sur terrain synthétique pour filles de 7 à 16 ans. Participation aux frais : 5 euros. 9. Points votés à la C.P.E., l‟A.D.I. et la C.N.E : marques de désapprobation du Secrétaire Général quant au nombre de reports, notamment celui dû à la discussion sur feuilles de match (digitale)alors que la digitalisation de celles-ci est prévue pour 2013-2014. Le Hainaut demande sur quelle base d‟identification ? - suite à la démission de Francis à la Commission d‟Appel concernant le labeling, Mr .Paul Marchal (Entente de Charleroi et Président de la CPE) est présenté comme effectif et Dominique Moreau en tant que suppléant groupe de travail. Normes minima pour éclairage terrain : -D1 : 800 lux. (réserves D1 : 200 lux). -D2 : 400 lux. -D3 : 200 lux minimum lors 2ème saison consécutive en D3. -Promotion : 100 lux minimum lors 3ème saison consécutive en prom. -Divisions inférieures et clubs féminins : 80 lux. -U6 à U11 et filles U13 toutes divisions : 60 lux. Amendes en matches amicaux : - Avertissement restent en D1 de 25 €, en D2 de 15 €, en D3 de 10 €, en Promotion de 7,50 € et de 5 € en divisions inférieures. - Exclusion passent à : D1 : 100 €, D2 : 60 €, D3: 40 €, Prom. : 30 € et 20 € en divisions inférieures. - Suspension entre en compte pour match(es) officiel(s). - les amendes sont réduites de moitié pour les matches féminins. - la suspension d‟un joueur en „équipe d‟âge affilié à un club qui a signé un accord
d‟association d‟équipes d‟âge lui interdit également de s‟aligner dans n‟importe quelle équipe de l‟association en compétition officielle. Assemblée Générale Nationale se tiendra à Bxl le mardi 26 juin 2012. Rappel : un joueur ne peut évoluer dans un autre club excepté si : - jeune qualifié en cas d‟une association déclarée entre les deux clubs. - accord écrit signé préalablement par Secrétaire C.Q. du club où il est affilié en vue de participer à un entraînement ou/et un match amical servant de test. Dans les deux cas la date doit être clairement mentionnée. Des sanctions pécuniaires peuvent être prises à l’égard du club l’accueillant sans accord obtenu. Coupes du Hainaut : - les finales 2011-2012 sont programmées pour : - le samedi 14/04 : - match de lever de rideau à 14 h.00. - finale féminine à 16 h.00. - le mardi 01/05 : - match U13 en lever de rideau à 14 h.00. - finale P1-P2 à 16 h.00. - le samedi 12/05: - finale P3-P4 à 16 h.00. - candidature reçue : l‟ESC Horrues et du RSC Wasmes. - suite présentation des propositions de l‟ASBL Coupes du Ht : -1. 3 coupes séparées : P1-P2, P3 et P4. -2. équipe B évoluant en P4, inscription si sa participation souhaitée. -3. première journée : P1/P2 : 12/08 et P3-P4 : 05/08/12. -4. élimination directe , une importante majorité des clubs présents les réfutent et requièrent le statu-quo.(2 matches at-home garantis sur 4 en août) et évoquent la difficuté et les frais concernant les matches amicaux -Présentation par Serge sur la problèmatique des forfaits en équipes de jeunes . 12. Divers : Constat et reconnaissance de l‟excellent travail de formation accompli par le CPA hennuyer (M. Bruno Boël lors séminaire des arbitres à Ath en janvier) et propos élogieux exprimés quant aux résultats du Hainaut, par M. Stevens Martens (Secrétaire Général) lors de sa visite à Mons en décembre : - 3 hennuyers sur 7 internationaux : - Sébastien Delférière (N°2). - Jérome Efong N. Zolo (N°3). - Alexandre Boucaut (N°6). - 4 hennuyers sur 10 nationaux : - 3 précités + Carlos Manuel Alho Guerreiro. La liste des terrains dont l‟homologation sera contrôlée avant la fin de la saison. Elle porte notamment sur le terrain prêt avant contrôle (déclivité, dimensions diverses, marquages, hampes, obstacle(s) sur ou autour du terrain, zone neutre, zone de protection, zones pour joueurs de remplacement, zone technique, vestiaires et éclairage. (Via E-Kickoff) Projet de réforme de la coupe de Belgique (Cofidis Cup) proposé par Mr. Le Secrétaire Général sont: - Maintenant et l‟avenir – Objectifs & valeurs – Aspect sportif, commerciaux et financiers. - sollicitation faite auprès de David en vue de présenter l‟ACFF.
13. Prochaine réunion : le vendredi 24/02/ 2012. Thème : évolution et projets d‟avenir du foot féminin par Melle. Nathalie DESWEZ. 14. Clôture réunion .
P.V. DE LA REUNION DE L’ENTENTE DES CLUBS DE MONS & EXTENSION DU 16 décembre 2011 Clubs(38): RAEC Mons – RLC Hornu – RSC Wasmes – R.Boussu-Dour-Borinage – RLC Mesvin –RAS Nimy-Maisières – RLC Givry – RU St Ghislain Tertre-Hautrage – RSC Pâturages – RAFC Cuesmes – RLC Aulnois – ESB Frameries – RAS Ghlin – RUSG Quevy – RAS Honnelles – RUS Neufvilles- RFC Chièvres –CS Lens – FCR Symphorinois – US Hensies – ASC Baudour – CDF Espanola – AS Baisieux-Quievrain – FC Vacresse – FC Thulin – AEDEC Hyon –JSC Brugelette – ESC Horrues –AS Pommeroeul-ville –FC Casteau –AS Vaudignies – ES Elouges- Dour –FC Obourg –LC Ghlin – FC Flénu – FC Havré – FC Harchies Bernissart - SHAPE - Clubs présents : 23 - Clubs excusés : 2 - Clubs absents : 13 1.Séance ouverte à 20 h. 10. 2. Une minute de silence en hommage à Mme Giovannangela Tanda (trésorière du RUSGTH) et Thierry Bourdon (délégué juniors au RFCR Symphorinois) 3. Appels des clubs 4. Approbation du P.V. distribué de la réunion du vendredi 28 octobre . 5. Nouvelles de l’ACFF : attendre +/- 1 mois pour accord sur les applications du décret concernant le dopage. 6. Nouvelles du CP : punition club suite voies de faits sur arbitre adaptée : désignation d’un arbitre de P1 et assistants imposés aux frais du club sanctionné. (selon décision CP) Présences encourageantes aux réunions “Devoirs et droits des délégués”. Les clubs absents sont appelés par Serge afin d’en connaître la raison. Proposition de Francis de créer des U19 (ex UEFA), afin de pallier aux sous effectifs en cat.U17 et U21. - Trop de dérogations accordées en jeunes. 7. Informations de la Commission Féminine : réussite de la journée du 3 novembre à Mouscron (+ de 40 présentes). Accord en vue de lancer un championnat d’élite féminin organisé en binôme avec les Pays-Bas en 2012-2013. Journées féminines prévues le 27 mars (carnaval) à Mons, à Pâques à la Louvière ainsi qu’à la Toussaint à la Sapinette prospection pour affiliées ou non. 8. Points votés à la C.P.E., l’A.D.I. et la C.N.E : sauf rares exceptions un seul transfert par saison. Transfert du 1 au 30 juin ne prend effet qu’au 1 juillet (début de saison). - Dopage traité par nouveau décret adopté par Communauté française le 18/10. - Modifications aux “Vade-Mecum” et “check-list” du labelling. Présentation et précisions données aux clubs concernés le lundi 12 décembre. Différence pour apurement de suspension lors match forfait déclaré par adversaire ou mise en inactivité sportive de l’adversaire. suite au dossier Estaimpuis, attribution de(s) place(s) devenue(s) vacante(s) ne peut plus avoir lieu après le 1 juillet. Une radiation par l’A.G. Nationale prend cours immédiatement. 9. Service obligatoire d’entraîneur qualifié et amende mensuelle si défaut : - Promotions : 1 Brevet A et 1 UEFA-B . 168,00 et 100,00. - P1 : Brevet A . 68,00. - P2 et D1,D2 féminines : UEFA-B. 50,00. - P3 , P4 et D3 , inférieures féminines . Zéro. 10. Visite de M. Stevens Martens Secrétaire Général : attendre rapport qui semble très positif pour la Province, notamment quant à la formation et l’encadrement des arbitres (3 hennuyers internationaux sur 7). 11. Propositions de l’A.S.B.L. Coupes du Hainaut : - élimination directe. - Equipes “B” inscrites d’office, sauf P4 - Les “B” de P4 peuvent s’inscrire - Proposition à étudier et voter en vue de scinder les P3 et P4. Soit trois coupes seniors masculins : P1/P2, P3 et P4; - Dates revues pour début coupes afin d’éviter au maximum de jouer les mercredi. 12. Divers : Réunion à Mons le lundi 19 décembre à 19 h.00 : aide pour obtention des subsides par Pierre Williquet (attaché au cabinet du Ministre Antoine) et Benoit Thans (ex-chargé de mission pour le Ministre Antoine). Rejet de la proposition de pouvoir mandater d’autre(s) personne(s) concernant la signature officielle de documents engageant le club. 13. Présentation des règles du hors-jeu par MM. Michel Dumont et Renzo Dushkoff : Participation pro-actives des représentants des clubs. 14. Prochaine réunion : le vendredi ,27/01/2012
P.V. DE LA REUNION DE L’ENTENTE DES CLUBS DE MONS & EXTENSION DU 28 octobre 2011 Clubs(39): RAEC Mons – RLC Hornu – RSC Wasmes – R.Boussu-Dour-Borinage – RLC Mesvin –RAS Nimy-Maisières – RLC Givry – RU St Ghislain Tertre-Hautrage – RSC Pâturages – RAFC Cuesmes – RLC Aulnois – ESB Frameries – RAS Ghlin – RUSG Quevy – RAS Honnelles – RUS Neufvilles- RFC ChièvresCS Jemappes – CS Lens – FCR Symphorinois – US Hensies – ASC Baudour – CDF Espanola – AS Baisieux-Quievrain – FC Vacresse – FC Thulin – AEDEC Hyon –JSC Brugelette – ESC Horrues –AS Pommeroeul-ville –FC Casteau –AS Vaudignies – ES Elouges-Dour –FC Obourg –LC Ghlin – FC Flénu – FC Havré – FC Harchies Bernissart – SHAPE Youth FC –
- Clubs présents : 30 - Clubs excusés : 1 - Clubs absents : 8
Représentant CPA : M. Alain Deberg (Ombudsman et responsable du centre d’entraînement pour CPA. 1. Ouverture de la séance à 20 H.10. 2. Distribution et approbation du PV de la réunion du 2 septembre 3. Minute de silence en hommage de feu M. Ghislain Plinguier (Secrétaire C.Q. de l’AS Ghlin). 4. Appel des clubs 5. Distribution des cartes aux clubs qui se sont mis en ordre de cotisation. 6. Nouvelles de la CPE, de l’ADI et de la CNE : - rien de neuf. Dossier dopage reporté à la demande de la pro-leage. - Réunions ADI et CNE de septembre et de novembre annulées. Prochaine réunions le samedi 10 décembre. - Nominations intervenues lors dernière réunion de la CPE :
- Daniel Criquelière : 1er Vice-Président. - Christian Bourlet (Picardie wallone) : 2ème Vice-Président. - Christian Amand (Centre) : 3ème Vice-Président. 7. Nouvelles de l’ACFF : de nouvelles précisions ont été requises par l’ADEPS, attendre décision du Ministre. 8. Nouvelles du CP : - recrudescence de la violence ( 80% des joueurs - 20% des staffs et du public) - vérification des terrains et éclairages en cours. - clôture des demandes “labelling” annoncée au 17 reportée au 31 décembre. - réunion provinciale spécifique sera organisée.
9. Nouvelles de la Commission féminine : - journée provinciale de formation jeunes joueuses féminines au futurosport de Mouscron le jeudi 3 novembre. 10. Réunions CP-CPA concernant “Le rôle des délégués au terrain”: - invitations transmises. A défaut du renseignement requis auprès des clubs reprenant les noms et coordonnées des délégués, un certain nombre d’invitations transmises au C.Q. des clubs concernés. - Heure de début non renseignée (19 h.) est parue dans “Vie sportive”.
12. Cotisation annuelle des clubs : restent redevables le RSC Aulnois et le CS Jemappes. 13. Remise à jour des statuts des Ententes : un groupe de travail est désigné pour rédiger celui-ci . 15. Divers : - le 9 décembre : réunion du SPH et des Présidents de CP, CPA, CPE, des 4 Ententes avec MM. David Delférière et Steven Martens. - Confirmation de l’affiliation du club “Shape Youth FC” sous le matricule 9586. Contact : M. Carmine Vastola (Secrétaire C.Q.) Rue du Foyau 16 à 7061 Casteau. 0473 29 60 95 - 065 44 90 93. Des U13 et U11 pour championnat 2012-2013; - Proposition de M. Dominique Lallemand (CQ del’AS Baisieux-Quiévrain 70) de réclamer avant affiliation, un certificat délivré par un docteur spécialisé en médecine sportive pour tous joueurs. Réponse : Des demandes antérieures ont déjà été refusées par CNE au vu de l’efficacité non assurée et le coût pour les parents ou club de 40 euros. Requête sera reproposée. - Questions du même CQ : concerne : réunion de formation et initiation du rôle de délégué.Le CQ n’a pas renseigné les coordonnées de ces délégués au terrain et a reçu 5 invitations pour la réunion. Il en désirerait plus et demande si sa présence serait acceptée.
Réponse : Toutes les personnes affiliées excercant ou en vue d’exercer les fonctions de délégué sont les bienvenues - transfert semi-électronique via document imprimé et signé manuellement transmis uniquement sous enveloppe à bords bleus. Réponse de Nino avec précisions supplémentaires, faite le 29 par mail à tous les clubs par le Président. - Info : - code “Pin” de la C.I. oublié : - se rendre à l’administration communale. - Site registre national : http://www.ibz.rrn.fgov.be/index.php?id=2698&L=0 - carte perdue ou volée, contacter “DOC STOP” (24h/24 - 7j/7) : - 0800 / 2123.2123 ou 0032(0)25183123. - Plus d’informations sur www.docs-top.stop.be - Critiques signalant des litiges qui seraient dus à la jeunesse des arbitres désignés.
Réaction légitime et mise au point tant de M. Alain Deberg que du Président qui soulignent que la jeunesse ne peut-être mise en cause. Les désignation sont effectuée selon des critères bien précis : maturité , compétence de réaction sur le terrain, derby,classement, ….. Il est rappelé que le travail en profondeur réalisé par la CPA auprès des jeunes permet à la province d’avoir en ses rangs 2 des 7 arbitres belges reconnus internationaux. 16. Evocation avec démonstration du traitement de divers courriers, contrôles et transferts via E-Kickoff par Jean Luc et Serge. Questions et réponses sur les sujets présentés. 17. Clôture de la séance : attention attirée quant à la date de la prochaine réunion prévue le 25 novembre qui pourrait par manque de matière être annulée ou décalée au 16 décembre.
P.V. DE LA REUNION DE L’ENTENTE DES CLUBS DE MONS & EXTENSION DU 2 septembre 2011 Clubs(38): RAEC Mons – RLC Hornu – RSC Wasmes – R.Boussu-Dour-Borinage – RLC Mesvin – RAS Nimy-Maisières – RLC Givry – RU St Ghislain Tertre-Hautrage – RSC Pâturages – RAFC Cuesmes – RLC Aulnois – RSB Frameries – RAS Ghlin – RUSG Quevy – RAS Honnelles – RUS Neufvilles- RFC Chièvres – CS Jemappes – CS Lens – FCR Symphorinois – US Hensies – ASC Baudour – CDF Espanola – AS Baisieux-Quievrain – FC Vacresse – FC Thulin – AEDEC Hyon –JSC Brugelette – ESC Horrues –AS Pommeroeul-ville – FC Casteau –AS Vaudignies – ES Elouges-Dour –FC Obourg –LC Ghlin – FC Flénu – FC Havré – FC Harchies Bernissart – Shape Youth - Clubs présents : 33 - Clubs excusés : - Clubs absents : 6
1. Séance ouverte par le Président. 2. Minute de silence respectée en hommage de feu M. Louis Marin. 3. Appels des clubs présents avec distribution concomitante de la carte « Club » excepté aux clubs qui ne sont pas en ordre de cotisation.et qui feront l’objet d’un rappel. 4. En remplacement de M. Willy Colemonts, la cooptation de M.Fabien Saussez est annoncée. 5. Aucune nouvelle candidature étant introduite, aucun club n’exprime le désir de passer au vote et M. Christian Plumes (sortant et rééligible) est confirmé dans sa fonction. 6. Simultanément : - présentation des nouveautés et modifications intervenues dans les règles de jeu par MM. André Demoulin et Michel Dumont. - Retrait du bureau pour désignation des Président, Vices-Présidents,
Secrétaire et Trésorier de l’Entente : ü Président : Daniel Criquelière (AS Pommeroeul-Ville) - 1er Vice-Président : Jean Cosaro (US Hensies). - 2ème Vice-Président: Michel Poivre (RLC Mesvin).. - Secrétaire C.Q. : Jean Luc Van Eeckhout (FC Vacresse). - Trésorier : Marcel Giraud (RU St Ghislain-Tertre-Hautrage).
7. Annonce du calendrier et des thèmes prévus pour la saison 2011-2012 : - vendredi 28 octobre : présentation du traitement des courriers E-Kicoff par Jean Luc (Secrétaire C.Q. De l’Entente) et Serge (Vice-Président du CP). - Vendredi 25 novembre : à modifier car réunion spécifique sera tenue pour l’obtention du Label-jeunes avec clubs intéressés. - Pas de réunion en décembre. - Vendredi 27 janvier : lois du jeu ou autre sujet à définir. - Vendredi 24 février affiliation et transferts via E-Kickoff par Jean Luc et Serge. - Vendredi 30 mars désaffectation via E-Kickoff par Jean Luc et Serge. - Vendredi 27 avril : lois du jeu ou autre sujet à définir. - Vendredi 1 juin : présentation du projet des séries.
Dates susceptibles de modification en cas de match(es) “at-home” du RAEC 8. Organisation des réunions concernant le “rôle des délégués” en octobre chez le RAS Ghlin, le CS Lens, le RSC Pâturageois et l’ASPV Pommeroeul-Ville. 9. M. Nino Di Liddo (Administrateur de l’ACFF) signale un nouveau blocage de l’ADEPS du dossier quasi finalisé en vue de la reconnaissance Ministérielle de l’ACFF. 10. Au nom des clubs de l’Entente, le Président invite le Président d’honneur à remettre un cadeau souvenir et gouleyant pour sa fin de longue carrière au CP. 11. Divers : - requalification du CS Jemappes. - Nouveau club : Shape Youth FC (9586). - Coca-cola-cup à la RAS Ghlin le samedi 10 septembre. - Salon des sports à Mons (Grands-prés) : dernier jour samedi 3 avec présence des arbitres hennuyers de divisions nationales et de niveau international dès 14 H. - Intervention de M. Gaston Deswez (représentant la RUSGTH) qui “regrette amèrement le manque de reconnaissance par le CPH et le SPH du travail et de l’investissement de son club. Il stigmatise l’annonce officielle de montée en P2 de l’équipe “B” puis son annulation. La reconnaissance finale et honnête mais tardive du droit de montée par Bruxelles. La simultanéité programmée et maintenue de 7 matches “at-home” pour l’équipe de promotion et la P2B alors que le contrôle sollicité par le SPH et imposé par le CP, de l’éclairage des deux terrains s’est avéré négatif. Qui en veux ou jalouse la RUSGTH pour ses efforts sportifs couronnés de succès ?” 13. Fin de réunion avec remerciements à MM. André Demoulin et Michel Dumont.
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 29 AVRIL 2011.
Clubs(38): RAEC Mons – RLC Hornu – RSC Wasmes – R.Boussu-Dour-Borinage – RLC Mesvin –RAS Nimy-Maisières – RLC Givry – RU St Ghislain Tertre-Hautrage – RSC Pâturages – RAFC Cuesmes – RLC Aulnois – ESB Frameries – RAS Ghlin – RUSG Quevy – RAS Honnelles – RUS Neufvilles- RFC Chièvres –CS Jemappes – CS Lens – FCR Symphorinois – US Hensies – ASC Baudour – CDF Espanola – AS Baisieux-Quievrain – FC Vacresse – FC Thulin – AEDEC Hyon –JSC Brugelette – ESC Horrues –AS Pommeroeul-ville –FC Casteau –AS Vaudignies – ES Elouges-Dour –FC Obourg –LC Ghlin – FC Flénu – FC Havré – FC Harchies Bernissart Clubs présents : 27 Clubs excusés : 3 Clubs absents : 8 Représentant de la CPA : Mr Renzo DUSKOFF 1.Modification des présences de la réunion du 25/02 : ajouter FC Casteau aux présences 2. Approbation du P.V. précédent (réunion du 25/02/2011) 3.Points abordés ou votés à la CPE, l’ADI et la CNE Au 01/01/2011 la taxe fédérale fixe annuelle s’élève à 39.70€ Cotisation de base : -10 ans : 3.20€ Cotisation complémentaire : 3.20€ ->Total : 46.10€ -16 ans : 5.30€ 4.60€ ->Total : 49.60€ - 35 ans : 7.40€ 9.50€ ->Total : 56.60€ +35 ans : 4.20€ 9.50€ ->Total : 52.80€ Au 01/01/2011, l’indemnité de formation « joueurs »est fixée à : de U06 à U11 : 79.50€ de U12 à U17 : 164.20€ de U18 à U21 : 323.20€ Au 01/01/2011, l’indemnité de formation « joueuses »est fixée à : de U06 à U11 : 58.30€ de U12 à U17 : 127.10€ de U18 à U21 : 243.70€ Au 01/01/2011, la franchise générale FSF devient : 9.90€
Arbitres obligatoires : tout club doit compter parmi ses affiliés un arbitre par tranche complète ou incomplète de trois équipes engagées dans les championnats pour lesquels la désignation est prévue, abstraction faite de l’équipe « B »masculine. Un arbitre supplémentaire si une équipe « B » masculine est déclarée
L’indemnités des arbitres restent identiques
En cas de non-atteinte du quota d’arbitres affiliés au club, une amende de 15.20€ est appliquée par match officiel de l’équipe « Premières »
Titre modifié de « Directeur Général » en « Secrétaire Général » lors d’un courrier à la Fédération « U.R.B.S.F.A. »
Un transfert gratuit pour circonstances spéciales peut être accordé jusqu’au 30 juin.
Toutefois, il ne pourra évoluer en équipe « Première » de son nouveau club, que si ce transfert est obtenu par un séniors dont l’équipe évoluant pendant la saison en cours au plus haut niveau du club pour lequel il était qualifié est en inactivité (équipe A et non B)
Forfait de l’équipe dite « Visiteuse » : indemnité à fixer par le comité compétent, égale à 80 jusque 100% de la contribution fédérale annuelle payée par le club « visité »avec un minimum de : 12.50€. Excepté pour les « Réserves provinciales, ainsi que les U18 à U21(6.25€) et les U6 à U17 (2.50€) Forfait de l’équipe « Visité » :indemnité de 6.25€ pour les équipes « Premières » et de 2.50€ pour les équipes « Réserves provinciales et Jeunes » Dans les deux cas , ces montants sont doublés, si le forfait n’est pas déclaré au moins huit jours calendrier avant le match. 4 . Nouvelle du CP Inscriptions pour le championnat 2011/2012 : les documents seront envoyés via E-Kickoff « Message ». Le formulaire est à compléter et à renvoyer pour le 30/04/2011 (voir règlementation) Important : la demande d’un décalage suite à une festivité locale sera autorisée ou non par le comité compétent (la festivité doit avoir lieu dans l’entité) 5.Divers : Rappel des candidatures en vue d’accueillir en septembre une des réunions, regroupant plusieurs clubs voisins, proposées par la commission mixte CP-CPA concernant le rôle du délégué Un arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 27/01/2011, publié au Moniteur belge du 02/03/2011, modifie l’arrêté du même gouvernement daté du 19/01/2011 fixant les conditions d’octroi des subventions pour l’achat de matériel sportif. Ainsi, dorénavant (entrée en vigueur immédiate), une subvention peut-être accordée pour l’acquisition d’un défibrillateur externe automatique de cat.1 « Young-Cup » : les finales se déroulerons le 28 mai 2011 au SP Chatelet La « Coca-Cola-Cup » se déroulera le 10 septembre 2011 à l’AS Ghlin Fin de championnat , catégories « Jeunes » : le 18 mai 2011 6. Date de la prochaine réunion : Vendredi 27 mai 2011 à 20H00’ au siège provincial 12. Fin de séance : Distribution ticket boisson
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 25 fevrier 2011. Clubs(38): RAEC Mons – RLC Hornu – RSC Wasmes – R.Boussu-Dour-Borinage – RLC Mesvin – RAS Nimy-Maisières – RLC Givry – RU St Ghislain Tertre-Hautrage – RSC Pâturages – RAFC Cuesmes – RLC Aulnois – ESB Frameries – RAS Ghlin – RUSG Quevy – RAS Honnelles – RUS Neufvilles- RFC Chièvres – CS Jemappes – CS Lens – FCR Symphorinois – US Hensies – ASC Baudour – CDF Espanola – AS Baisieux-Quievrain – FC Vacresse – FC Thulin – AEDEC Hyon –JSC Brugelette – ESC Horrues –AS Pommeroeul-ville – FC Casteau –AS Vaudignies – ES Elouges-Dour –FC Obourg –LC Ghlin – FC Flénu – FC Havré – FC Harchies Bernissart - Clubs présents : 27 - Clubs excusés : 2 - Clubs absents : 9
2. Approbation du P.V. précédent : réunion du vendredi 28 janvier.
3. Candidatures : organisation de la « Coca Cola Cup 2011/2012 » (le 10/09/2011): - RAS GHLIN - FC OBOURG Les deux candidatures sont transmises au CP.
4. Nouvelles du CP (Serge) : le recensement des terrains des Clubs de l’Entente a été effectué par les Membres de la C.P., suite à un problème informatique
5. Points abordés ou votés à la C.P.E., l’ A.D.I.et la C.N.E : - Refus du paiement d’une cotisation annuelle par les 4 Ententes, au profit de la CPE - Proposition de notre Entente, soutenue par l’Entente de Charleroi auprès de la CPE , celle-ci relayée à l’ADI, sollicitant de permettre aux « équipes B »de subsister si « l’équipe A » participe au championnat « National »,et ce en respect de l’autonomie de gestion des CP, dans l’organisation des championnats « Provinciaux ».Véto des provinces d’Anvers, Flandre Orientale, Occidentale, et ce malgré un vote favorable des provinces de Brabant, Liège, Limbourg, Luxembourg , Namur et Hainaut. Le texte a dû être retiré pour éviter l’interdiction des 5 ans en cas de rejet. Toutefois, Mr ;Dromelet E.(vice-président ADI) a attiré l’attention des réfractaires que vu front uni des wallons, l’ACFF aurait le pouvoir d’entériner ce texte et le faire voter lors de l’Assemblée Générale (date d’application) ou de souhaiter requérir, voir imposer l’autonomie reconnue du CPH dans la gestion des championnats provinciaux. - Les 6 points votés concernent : la ligue « Pro » et « l’ Eskil-ligue » - Aide mémoire du délégué au terrain : mise à jour par groupe de travail « CP-CPA ». Dans cette option, il sera sollicité, en début de saison, les noms et coordonnées (adresse e-mail) de chaque délégué au terrain. Proposition d’organiser des formations dans les Clubs, par zone (ex : Lens, Brugelette,Chievres,Vaudignies, Vacresse), dans le courant du mois de septembre 2011.
- Exposé de Messieurs André Demoulin et Michel Dumont sur le sujet suivant : La loi du jeu n° 12.
- Envoi d’un courrier à Mr.Georges Piscart, lui souhaitant un prompt rétablissement, et ce suite à une intervention chirurgicale (fracture de la hanche)
- Suite à la réunion sur le « bénévolat » un complément d’information (données fiscales), fut envoyé par courriel aux Clubs de l’Entente le 01/02/2011, excepté au CS Jemappes, (sous format papier), et au FC Thulin, remis en séance, ce jour.
- Rappel : réunion sur la fiscalité, le vendredi, 11 mars 2011 à 18h00’ au siège Provinciale de Mons. Cette réunion est organisée par le SFP Finances, en concertation avec l’URBSFA – VFF – ACFF, ainsi que le COIB, et en collaboration avec ONSS et le SFP emploi.
- Date de la prochaine réunion : vendredi, 25 mars 2011 à 20h00’
PROCES VERBAL DE LA REUNION du 28 JANVIER 2011. Clubs(38): RAEC Mons – RLC Hornu – RSC Wasmes – R.Boussu-Dour-Borinage – RLC Mesvin –RAS Nimy-Maisières – RLC Givry – RU St Ghislain Tertre-Hautrage – RSC Pâturages – RAFC Cuesmes – RLC Aulnois – ESB Frameries – RAS Ghlin – RUSG Quevy – RAS Honnelles – RUS Neufvilles- RFC Chièvres –CS Jemappes – CS Lens – FCR Symphorinois – US Hensies – ASC Baudour – CDF Espanola – AS Baisieux-Quievrain – FC Vacresse – FC Thulin – AEDEC Hyon –JSC Brugelette – ESC Horrues –AS Pommeroeul-ville –FC Casteau –AS Vaudignies – ES Elouges-Dour –FC Obourg –LC Ghlin – FC Flénu – FC Havré – FC Harchies Bernissart
1.Vœux des Membres de l’entente des Clubs de Mons et extension 2. Minute de silence : décès de Messieurs Pierre Ernotte, Franz Mahieu et Michel Thooft 3. Remerciements et félicitations , concernant notre présence (clubs représentés de notre entente)lors lors la réunion (formation) E-Kichoff. 4. Approbation du P.V. de la réunion du 29 octobre 2010 5. Points abordés ou votés à la CPE, l’ADI et la CNE
6. Avancement pour la reconnaissance de l’A.C.F.F. : Reconnaissance fin 2011 par la CNE et au 01/01/2012 par l’URBSFA. 7. Candidature(s) pour l’organisation de la « Coca-Cola Cup » saison 2011/2012 A envoyer au CQ (Jean-luc Van Eeckhout), avant le 20/02/2011. 8. Exposé « le volontariat » présenté par Messieurs Yves Birette, Alain Deberg et Olivier Lefebvre. Objet : le côté financier, fiscal et surtout social, qui ont été abordés (un support papier a été remis aux Clubs présents).un complémént d’information sur l’aspect fiscal sera envoyé, via e-mail 9. Labelling : 11 dossiers nationaux et 26 provinciaux ont été introduits en Hainaut 10. Divers :
11. Thème de la prochaine réunion : Loi du jeu par Messieurs André Demoulin et Michel Dumont 12. Fin de séance : Distribution ticket boisson et support papier de la présentation du jour |


Travaux


